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REPERTOIRE DES TEXTES LEGISLATIFS DES EXAMENS ET CONCOURS (MINESEC)

LES OUTILS INSTITUTIONNELS DE L'ORGANISATION GENERALE DES EXAMENS ET CONCOURS DECC

 

    • La Décision N° 78/18 du 05 février 2018 portant organisation et gestion des examens et concours DECC ;

 

    • La Circulaire N°07/16/C/MINESEC/SG/IEG/DAJ/CELSUI du 28 avril 2016 portant instructions au chef de sous-centre d’examen ;

 

    • La Circulaire N°10/18/MINESEC/SEESEN/SG/DECC du 12 avril 2018 portant organisation et gestion des Examens et Concours ;

 

    • La Circulaire N° 15/13/MINESEC/SG/DECC/SDCAS/SR du 17 mai 2013 relative à la gestion des épreuves aux examens et concours ;

 

    • Le Protocole N° 134/13 portant gestion des listes des candidats et documents des résultats relevant de la DECC ;

 

    • L’Arrêté N°127/CAB/PM du 10 septembre 2012 et la Décision N°185/MINESEP/CAB du 27 septembre 2012 sur le déroulement des épreuves pratiques d’EPS ;

 

    • La Police Générale Des Examens Et Concours Officiels Relevant Du MINESEC du 03 janvier 2008 ;

 

    • La Constitution Des Dossiers Du Contentieux De L’OBC du 11 mai 2018;

 

    • Le Décret N° 2010/1546/PM du 25 Mai 2010 portant révision des vacations et indemnités pour participation au déroulement et à l'organisation des examens et concours relevant du Ministère des Enseignements Secondaires ;

 

 

 

CONCOURS ENTREE 6eme - 1ere A/ET - 2nde Tech - COMMON Entrance

 

    • La Circulaire N° 16/C/11/MINEDUC/IGP-ESG/IGP-EIPN/IGP-ETP/DESG/DEPM/DETP/DEXC/CELSUI du 19 Mars 1993 portant relative à l'organisation du Concours d'entrée en classe de sixième, en première année des CET, du Common Entrance et du concours d'entrée en classe de Seconde Technique ;

 

 

 

CONCOURS ENTREE ENIEG-ENIET

(Ecoles Normales d'Instituteurs de l'Enseignement Général/Technique)

 

    • Arrêté N° 203/24/MINESEC du O3 Mai 2024 fixant les conditions et les modalités d'admission des candidats dans les Ecoles Normales d'Instituteurs publiques et privées ;

 

 

 

EXAMEN DU BEPC

(Brevet d'Etude du Premier Cycle)

 

    • La Décision N° 6152/17/MINESEC/SG/IGE/DECC/DAJ/IP-INFO du 19 Mars 2017 portant définition de l'épreuve d'informatique au Brevet d'Etude du Premier Cycle (BEPC) ;

 

    • Arrêté N° 37/11/MINESEC/IGE/IP-INFO du 21 Février 2011 portant organisation de l'epreuve d'informatique aux examens officiels de l'Enseignement Secondaires ;

 

    • Arrêté N° 111/C/7/MINEDUC/IGP/ESG/DEXC du 09 Avril 1997 portant organisation de l'examen du Brevet d'Etudes du Premier Cycle (BEPC) ;

 

 

 

EXAMEN DU CAP

(Certificat d'Aptitude Professionnel)

 

    • Arrêté N° 126/14/CAB/MINESEC du 05 Mai 2016 portant réorganisation du Certificat d'Aptitude Professionnelle (CAP) de la filière des Sciences et Technologies du Tertiaire ;

 

    • La Décision N° 50/15/MINESEC/IGE/IP-STT/DECC/DAJ du 23 Février 2015 portant définition des horaires, des Coefficients et des épreuves à l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle (CAP) de certaines spécialités de la filière des Sciences et Technologies du Tertiaire ;

 

    • La Décision N° 736/17/MINESEC/IGE/IP-STT/DECC du 22 Novembre 2017 portant modification et complément de certaines disposition de la La Décision N° 50/15/MINESEC/IGE/IP-STT/DECC/DAJ du 23 Février 2015 portant définition des horaires, des Coefficients et des épreuves à l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle (CAP) de certaines spécialités de la filière des Sciences et Technologies du Tertiaire ;

 

    • Arrêté N° 138/17/MINESEC/SG/IGE/DECC/DAJ du 08 Mai 2017 portant réorganisation de l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle des spécialités des techniques industrielles (CAP industriel) ;

 

    • La Décision N° 207/17/MINESEC/SG/IGE/IP-TI/DECC/DAJ du 08 Mai 2017 portant organisation, déroulement et évaluation du stage en milieu professionnel pour les candidats à l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle des spécialités des techniques industrielles (CAP industriel) ;

 

    • La Décision N° 206/17/MINESEC/SG/IGE/IP-TI/DECC/DAJ du 08 Mai 2017 portant définition des horaires, des Coefficients et des épreuves à l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle des spécialités des techniques industrielles (CAP industriel) ;

 

    • La Décision N° 78/20/MINESEC/SG/IGE/IP-TI/DECC/DAJ du 18 Mars 2020 complétant la La Décision N° 206/17/MINESEC/SG/IGE/IP-TI/DECC/DAJ du 08 Mai 2017 portant définition des horaires, des Coefficients et des épreuves à l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle des spécialités des techniques industrielles (CAP industriel) ;

  

 

 

EXAMEN DU CAPIEMP

(Certificat d'Aptitude Pédagogique d'Instituteurs de l'Enseignement Maternel et Primaire)

 

    • La Circulaire N°02/18/MINESEC/SG/DECC/SDOEC/SOECEN du 10 Janvier 2018 portant Gestion des différentes phases de l'examen CAPIEMP pour la session 2018 ;

 

    • Arrêté N° 226/17/MINESEC/SEESEN/SG/IGE/IP-EN/DEN/DECC/DAJ du 07 Août 2017 portant organisation du Certificat d'Aptitude Pédagogique d'Instituteurs de l'Enseignement Maternel et Primaire (CAPIEMP) ;

  

 

 

EXAMEN DU CAPIET

(Certificat d'Aptitude Pédagogique d'Instituteurs de l'Enseignement Technique)

 

    • La Circulaire N°01/18/MINESEC/SG/DECC/SDOEC/SOECEN du 10 Janvier 2018 portant Gestion des différentes phases de l'examen CAPIET pour la session 2018 ;

 

    • Arrêté N° 227/17/MINESEC/SEESEN/SG/IGE/IP-EN/DEN/DECC/DAJ du 07 Août 2017 portant organisation du Certificat d'Aptitude Pédagogique d'Instituteurs de l'Enseignement Technique (CAPIET) ;



22/09/2024
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